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ROI

Règlement d'ordre intérieur de la Piscine communale

« Le Neptunium » de Schaerbeek

 

RÈGLES GÉNÉRALES

 

  1. 1. La piscine « Le Neptunium » est gérée par l’ASBL Sport 1030, qui poursuit une politique d’intégration et d’inclusion en favorisant l’accès de tous aux structures sportives. Elle est pilotée par trois organes dont la hiérarchie et les missions sont les suivantes :
  • L’assemblée générale définit l’orientation, la vision et les objectifs à longterme.
  • Le conseil d’administration définit les objectifs stratégiques à moyenterme et a le pouvoir décisionnel sur les choix opérationnels. Il est convoqué en cas de litige sérieux, de passage au tribunal (où il représente l’ASBL) et d’expulsion définitive.
  • Le comité de direction (ciaprès dénommé « la direction ») assure la gestion quotidienne et l’exploitation de l’infrastructure. Il a un pouvoir décisionnel sur les choix opérationnels à court terme et à effet immédiat. Il fait appliquer le présent règlement dans tout l’établissement et sanctionne les manquements.

 

  1. 2. Le présent règlement vise à assurer la sécurité, la tranquillité, l'ordre et l’hygiène au sein de la piscine. Par son biais, la Direction et le personnel affecté à l'établissement sont chargés d’assurer un fonctionnement normal de l'exploitation, dans l'intérêt général. Ils l’appliquent en assurant la gestion et la surveillance journalière de l’établissement.

 

  1. 3. Le présent règlement sera affiché de manière visible et permanente dans l’établissement.

 

  1. 4. La piscine est accessible à tous, sans distinction d’opinion religieuse, politique ou philosophique, conformément aux dispositions de l’article 4 de l’Arrêté du Régent du 24 juillet 1948.

 

  1. 5. Toute personne ou groupe qui entre dans l’enceinte de la piscine se soumet, sans réserve, au présent règlement ainsi qu’à ses extensions ou renvois sous forme d’affiches et pictogrammes situés dans une quelconque partie de l’établissement, qui en sont partie intégrante.

 

  1. 6. Tous les usagers sont tenus de se conformer aux instructions et directives du personnel de l’établissement.

 

  1. 7. Les règles, horaires d’ouverture et tarifs sont fixés par la Direction et le Comité d’Administration et pourront être modifiés à tout moment et sans préavis.

 

  1. 8. Toute personne pénétrant dans l’enceinte de la piscine doit s’acquitter du droit d’entrée, sauf exception validée par la Direction.

 

  1. 9. Tous les services et locations diverses sont payables anticipativement contre tickets ou abonnements, et ce à la caisse exclusivement.

 

  1. 10. Un distributeur d’articles de natation est disponible dans le hall. En cas d’erreur dans la sélection, d’objet coincé dans le distributeur ou de produit défectueux, l’acheteur devra se rediriger vers l’accueil pour tout remboursement ou remplacement.

 

  1. 11. La consommation de tabac, alcool ou drogues est strictement interdite dans l’enceinte de la piscine.

 

  1. 12. L’apposition d’affiches, articles publicitaires ou les prises de vues photo ou vidéo ne sont permises que moyennant l’autorisation de la Direction. La Direction se réserve le droit de désigner les endroits d’affichage et de refuser tout affichage qu’elle jugerait inadéquat.

 

  1. 13. La Direction peut toujours, pour des motifs techniques ou pour des raisons de force majeure, ordonner la fermeture, provisoire ou définitive, de l’établissement sans qu’il puisse être réclamé, par quiconque, des indemnités ou dommages.

 

  1. 14. Quiconque n’observerait pas le présent règlement ou ne se conformerait pas aux injonctions du personnel pourra être expulsé de l’établissement ou voir sa carte d’abonnement annulée, sans qu’il ne puisse réclamer le montant du ticket d’entrée payé ou celui de l’abonnement.

 

ACCÈS AUX LOCAUX

  1. 15. La piscine est accessible au public suivant les tarifs et horaires affichés à l’entrée.

La dernière entrée se fait au plus tard 30 minutes avant la sortie des bassins.

Les nageurs quitteront la piscine au plus tard 30 minutes avant la fermeture de l’établissement.

 

  1. 16. Tout utilisateur doit pouvoir présenter, sur simple demande du personnel, son titre d’entrée.

 

  1. 17. Les abonnements mis en vente sont strictement personnels et le propriétaire devra, sur toute requête, faire la preuve de son identité. Toute transgression sera sanctionnée par le retrait immédiat de celui-ci.

 

  1. 18. La Direction peut organiser tout évènement, même au cours des heures d’ouverture, et de ce fait, se réserve le droit de fixer l’heure qu’elle jugera nécessaire pour l’évacuation complète ou partielle du public, sans dédommagement. Le public en sera avisé par voie d’affiches apposées à la caisse et en ligne, au moins 8 jours à l’avance.

 

  1. 19. En aucun cas le montant du ticket d’entrée ou d’abonnement ne sera remboursé.

 

  1. 20. L’accès au bâtiment est interdit :
  • Aux personnes en état d’ivresse ou à l’agitation anormale.
  • Aux personnes sous influence de stupéfiants et autres substances illicites.
  • Aux personnes atteintes ou suspectées de maladies contagieuses.
  • Aux personnes dans un état de malpropreté évidente.
  • Aux personnes atteintes d’affections ou lésions cutanées avérées.

 

  1. 21.  Les enfants de moins de 10 ans doivent être accompagnés d’une personne majeure apte à les surveiller (et avec une autorisation écrite des parents ou du tuteur légal) tout au long de leur présence au sein de l’établissement. Cette personne veillera à la surveillance constante des enfants accompagnés.

 

  1. 22. Les animaux sont interdits au sein de l’établissement.

 

  1. 23. Les bassins sont également accessibles à des groupes, clubs ou asbl pratiquant une activité spécifique en piscine, soit pendant les heures d’ouverture au public, soit en dehors de celles-ci, mais toujours en suivant des conditions et un planning arrêtés par la Direction. L’usage particulier des infrastructures est obligatoirement et clairement défini par une convention d’occupation, validée par le Conseil d’Administration.

 

  1. 24. Les usagers veilleront à laisser les locaux dans un état de propreté correcte. Cela concerne tous les locaux de l’établissement, notamment les vestiaires, individuels comme collectifs, les sanitaires, les bassins et le hall.

Pour les groupes, la moralité et la discipline y sont assurés par le responsable.

 

  1. 25.  Les infrastructures peuvent être louées à certaines associations sportives ou autres groupes, en vue d’y donner des manifestations, spectacles sportifs ou autres événements particuliers tels que des tournages de film ou publicité. Dans ce cas, l’accès n’est pas autorisé au public, qui sera avisé par voie d’affiches apposés à la caisse et en ligne, au moins 8 jours à l’avance. L’usage particulier des infrastructures est obligatoirement et clairement défini par une convention d’occupation, validée par le Conseil d’Administration.

 

  1. 26. L’accès aux plages des bassins est strictement réservé aux nageurs et accompagnateurs en tenue adéquate et au personnel de l’établissement.

 

  1. 27. Les accompagnateurs non-nageurs et spectateurs des événements sportifs n’ont pas accès aux bassins. Seuls les spectateurs ayant des difficultés de déplacement et ayant donc la nécessité d’utiliser l’ascenseur auront accès aux cursives en rez-de-bassins.

 

  1. 28. L’ascenseur est exclusivement réservé aux personnes ayant des difficultés de déplacement, se retrouvant dans l’incapacité de prendre les escaliers. Tous les autres usagers devront emprunter les voies des escaliers.

 

  1. 29. Un espace de repos surplombe les bassins. L’accès y est interdit en maillot de bain. Les boissons non alcoolisées et la nourriture y sont autorisées.

 

  1. 30. La piscine est adaptée aux normes applicables aux personnes à mobilité réduite. Des sanitaires spécifiques sont dédiés et accessibles par l’ascenseur du hall d’entrée. Un mât de mise à l’eau est également disponible.

 

  1. 31. Des espaces de stationnement et arceaux pour vélos sont disponibles autour de l’entrée de la piscine. Tout véhicule, motorisé ou non, stationné dans le sas d’entrée ou le hall peut faire l’objet d’un enlèvement. La responsabilité ne pourra être imputée à la piscine.

 

SÉCURITÉ

  1. 32. En cas de forte affluence, l’occupation de la piscine pourra être limitée à 60 minutes et l’entrée pourra être suspendue momentanément. L’usager qui dépasse ce temps imparti s’expose à payer un second bain au tarif ordinaire, même s’il est abonné.

 

  1. 33. Pendant les heures d’ouverture au public, chaque groupe, pour être admis, devra être accompagné par un responsable, nageur ou non, qui veillera au maintien de l’ordre et de la discipline durant toute la durée de leur présence dans l’établissement et ce sous les directives du sauveteur en poste à ce moment.

 

  1. 34. Les personnes ne sachant pas nager veilleront à ne pas se rendre dans les zones où elles n’ont pas pied.

 

  1. 35. Il est défendu :

 

  • d’indisposer les autres baigneurs par des actes ou des attitudes non conformes au respect d’autrui ou à une bonne pratique sportive.
  • de se livrer, soit dans la piscine, soit dans les installations, à des jeux dangereux ou susceptibles d’incommoder des tiers. L’usage de ballons est interdit au sein de la piscine durant les heures d’ouverture au public.
  • de courir sur les plages, de précipiter ou de bloquer des baigneurs dans l’eau, de crier et de troubler l’ordre de façon quelconque.
  • de causer des dégradations ou des dommages aux installations.
  • d’introduire dans l’établissement des produits dangereux, toxiques, explosifs, agressifs inflammables ou de nature à souiller les installations.

 

  1. 36. Les pratiques outrepassant une pratique classique de la natation (entraînement intensif, apnée statique prolongée, port de ceinture lestée, plongée sous-marine…) sont interdites pendant les heures d’ouverture au public. Des clubs avec professeurs agréés et sauveteurs dédiés exercent au sein de la piscine pour cela.

 

  1. 37. Tout baigneur est tenu de s’assurer que le champ est libre avant de sauter ou de plonger.

Les sauts et plongeons sont autorisés uniquement depuis les plateformes prévues à cet effet, en bout de couloir du grand bassin. Ils sont strictement interdits dans les petites profondeurs.

 

  1. 38. La Direction se réserve le droit exclusif de faire donner dans son établissement des leçons de natation et autre activité se donnent exclusivement via les clubs et asbl. 

Hormis les cours scolaires et les clubs, pour lesquels une dérogation préalable est établie par la Direction, il est interdit à toute personne étrangère à l’établissement d’exercer une activité pédagogique (commerciale ou non).

 

  1. 39. Les groupes admis en dehors des heures normales d’ouverture devront s’assurer obligatoirement de la présence d’un titulaire du brevet supérieur de sauvetage aquatique délivré ou homologué par l’autorité administrative compétente en vertu de la législation organisant le sport en de la région de Bruxelles-Capitale pendant tout le temps de leur occupation de la piscine, ou équivalence. Ils devront respecter la convention d’occupation qu’ils auront signée.

 

  1. 40. L’utilisation dans les bassins de planches, palmes et autres équipements est soumise à l’accord préalable du sauveteur.

 

1 § : L’établissement dispose de matériel de natation qu’il met à disposition gratuitement. Les accessoires spécifiques à la plongée sous-marine ne peuvent être utilisés que pendant les heures réservées aux clubs de plongée.

 

2 § : Les usagers sont autorisés à ramener leur propre matériel de natation. Ils en endossent alors l’entière responsabilité en cas de dégâts, perte ou vol. Le personnel a un droit de refus sur ce matériel, que ce soit pour une raison d’hygiène, de sécurité ou de confort des autres usagers.

 

  1. 41. Seuls les équipements sportifs sont autorisés ; tout autre objet (bouée, ballon, etc) est interdit.

 

  1. 42. Il est interdit d’apporter tout objet non relatif à la pratique aquatique.

 

  1. 43. Tout appareil électronique est strictement interdit dans les bassins.

 

  1. 44. Le matériel de secours peut sauver une vie. A l’exception d’un cas de force majeure, l’utilisation du matériel de sauvetage, de premiers soins et d’incendie est uniquement réservé aux membres du personnel de l’établissement.

 

  1. 45. Les chemins d’accès doivent rester libres de véhicules. Il est interdit d’introduire dans l’établissement des vélos, motos et autres véhicules similaires.

 

  1. 46. Il est strictement interdit de stationner devant la piscine. Les seuls véhicules pouvant pénétrer dans la place de Houffalize sont les cars scolaires dans la zone de dépose-minute, ainsi que les éventuels véhicules de livraison. Tout autre véhicule, motorisé ou non, ne stationnant pas sur les places réservées à cet effet, fera l’objet d’un enlèvement immédiat et passible d’une amende.

 

HYGIÈNE

 

  1. 47. Tout utilisateur est tenu de se doucher soigneusement et de se désinfecter les pieds au pédiluve avant d’accéder aux bains.

 

  1. 48.  Le port d’une tenue de bain strictement réservée à cet usage est obligatoire. Seuls les maillots de bain classiques sont autorisés, ainsi que les combinaisons dédiées à la baignade, recouvrant partiellement ou totalement le corps. Les shorts, jupettes et vêtements amples sont interdits. Une annexe reprend l’ensemble des tenues de bain acceptées et refusées. L’accès au bassin se verra refusé à toute personne ne respectant pas ces règles.

 

  1. 49. Le port de chaussures est strictement interdit dans les vestiaires, sanitaires et aux abords des bassins.

 

  1. 50. Il est interdit de jeter ou laisser quelconque objet ou déchet dans toute l’enceinte de la piscine.

 

  1. 51. Il est interdit de faire usage ou de s’enduire de produits quelconques qui seraient de nature à souiller l’eau des bassins – notamment des savons, crèmes et huiles.

 

  1. 52. Tout usager est tenu de se présenter et de conserver, tout au long de sa visite dans l’établissement, une hygiène visiblement correcte, auquel cas l’accès aux locaux pourra lui être refusé.

 

  1. 53. Il est interdit de fumer et de cracher à l’intérieur des bâtiments de la piscine.

 

 

  1. 54. Il est interdit de consommer des boissons et des aliments dans l’enceinte de la piscine, à l’exception du hall d’entrée et de l’espace détente. Seules sont autorisées les bouteilles d’eau en plastique ou gourdes pour les nageurs lors de leurs entraînements.

 

TENUE DE BAIN

  1. 55. Le port d’une tenue de bain réglementaire et appropriée est obligatoire, conformément à l’article 46 - hormis pour les membres du personnel rattachés à l’établissement, qui ont leur tenue réglementaire.

 

  1. 56. Le port du bonnet de bain est obligatoire pour tous les nageurs.

 

  1. 57. Les usagers ne peuvent se déshabiller ou se revêtir hors des locaux prévus à cet effet. Plusieurs personnes ne peuvent se trouver en même temps dans une cabine individuelle sauf s’il s’agit d’enfants (jusqu’à l’âge de 10 ans) accompagnés d’un parent ou d’une personne préposée à leur surveillance.

 

  1. 58. L’accès aux bassins ne sera pas autorisé :

 

  • aux personnes non vêtues d’un vêtement de bain classique et propre, décent et exclusivement réservé à la baignade.
  • aux personnes portant des chaussures, de tous types ;
  • aux personnes sans bonnet de bain recouvrant bien toute la chevelure ;
  • aux personnes n’ayant pas respecté le passage sous la douche et dans le pédiluve .

 

  1. 59. L’accès au hall d’entrée et à l’espace détente est interdit aux personnes en tenue de bain.

 

  1. 60. L’accès aux bassins et casiers est assuré par un système de bracelet à puce :
  • les nageurs détenteurs d’un abonnement s’en verront attribuer un qu’ils garderont sur toute la durée de leur abonnement.
  • les nageurs ponctuels en recevront un à la caisse et le restitueront à leur sortie.

 

En cas d’oubli du numéro de casier, des bornes scanner sont disponibles aux côtés des îlots de casiers.

 

Les baigneurs ont la responsabilité du bracelet qui leur est attribué. En cas de perte ou de bris, une somme de 20 € sera réclamée.

 

 

RESPONSABILITÉS

  1. 61. Les usagers sont chargés de veiller eux-mêmes à leur propre sécurité.

La Direction décline toute responsabilité du chef d’accident quel qu’il soit causé par les utilisateurs de la piscine. Ces derniers seront responsables des dommages qu’ils pourraient occasionner à des tiers, au matériel et aux locaux.

 

  1. 62. La Direction et le personnel attachés à l’établissement déclinent toute responsabilité en cas de vêtements ou objets détériorés, perdus ou volés dans l’enceinte de l’établissement.

 

  1. 63. Quiconque dégrade, volontairement ou involontairement les infrastructures ou le matériel est responsable civilement des dégâts causés.

 

  1. 64. Tout accompagnateur a la responsabilité de la surveillance de son groupe et veille et ce que tous les membres respectent le présent règlement.

 

  1. 65. Les jeux et tout autre matériel mis à disposition du public sont utilisés sous la propre responsabilité de l’usager. Ils pourront être interdits à tout moment.

 

  1. 66. La Direction et le personnel affecté à l’établissement sont habilités à constater toute dégradation ou dommage éventuel après l‘occupation et, le cas échéant, à remplir un formulaire destiné à cet effet. Ledit formulaire porte obligatoirement les signatures de l'agent ayant fait les constatations et du responsable du groupe ou du club incriminé.

 

 

 

SANCTIONS

  1. 67. Toute personne non respectueuse du présent règlement ou ayant causé des dégradations au bâtiment et au matériel, pourra, outre la réparation du préjudice causé, être expulsée immédiatement de la piscine et faire l’objet de poursuites judiciaires, selon la gravité des faits.

 

  1. 68. Des amendes pourront être appliquées aux clubs ou personnes qui ne respectent pas le présent règlement, la convention de mise à disposition ou les consignes données. En fonction des faits avérés, le Conseil d’Administration fixe le montant de l’amende.

 

  1. 69. Sans préjudice d’un éventuel recours judiciaire, la Direction jugera des suites à donner, s’il y a lieu, à tout cas non prévu au présent règlement. Les réclamations ou suggestions, de tout ordre, seront adressées par écrit à la Direction.

 

  1. 70. En cas de litige grave, seuls les tribunaux de Bruxelles sont compétents.

 

 

CHARTE ÉTHIQUE

 

  1. 71. Tous les groupes sportifs et associations fréquentant la piscine « Le Neptunium » respecteront l’égalité des genres et lutteront contre toutes discriminations. Les activités sportives favorisent l’intégration sociale afin de respecter les valeurs de l’ASBL Sport 1030. La direction ne tolérera aucune forme de racisme, d’antisémitisme, de sexisme ou d’homophobie et sanctionnera chaque acte commis par un usager, groupe sportif ou association.